1. Identification de l'Éditeur & Directeurs de Publication
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), le présent portail officiel est édité par :
INSTANT SCIENCE — Association de Droit Français régie par la Loi du 1er Juillet 1901
Numéro d'Inscription au Répertoire National des Associations (RNA) : W313006446
Numéro d'Identification SIREN : 339673287 | Numéro SIRET : 33967328700045
Siège Administratif Officiel : QUAI DES SAVOIRS, 39 ALLÉES JULES GUESDE, 31000 TOULOUSE
Directeur de la Publication Officielle : Dr. Roland Lehoucq, Président d'Instant Science
Responsable Rédactionnel : Secrétariat Général Associatif
Adresse Électronique de Contact : avbabagh@gmail.com | Téléphone : +33 4 01 45 52 92
Contacter le secrétariat juridique
S'engager dans le bénévolat administratif
2. Non-Commercialité Explicite & Neutralité d'Utilité Publique
Le présent site web remplit de manière exclusive une mission de service d'information et d'éducation populaire sans aucun but lucratif. L'association INSTANT SCIENCE s'interdit formellement l'exercice d'activités commerciales directes, la vente de marchandises, la diffusion d'espaces publicitaires marchands ou le traitement de données personnelles à des fins de prospection commerciale.
L'intégralité des ressources financières mobilisées par l'association provient de subventions publiques d'État, de conventions d'objectifs territoriales et de la générosité citoyenne d'utilité publique, réinvesties à 100% dans nos actions d'accès gratuit aux savoirs en Occitanie.
Vérifier la ventilation des comptes annuels Découvrir le régime fiscal des dons3. Protection des Données Personnelles (RGPD) & Absence de Traçage Commercial
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés modifiée, l'association INSTANT SCIENCE applique le principe de minimisation stricte des données :
- • Absence de Cookies Traqueurs : Ce site n'utilise aucun cookie de ciblage publicitaire, de traçage commercial ou de profilage d'audience tierce.
- • Formulaires de Contact et de Bénévolat : Les informations recueillies sur les formulaires de ce site font l'objet d'un traitement informatique réservé à l'usage exclusif du secrétariat général pour la gestion de l'engagement civique et des demandes d'ateliers. Aucune donnée n'est cédée ou vendue.
- • Droit d'Accès et de Rectification : Vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant notre Délégué à la Protection des Données à l'adresse avbabagh@gmail.com.